CECB®

Le CECB est le certificat énergétique officiel pour chaque bâtiment résidentiel. Il indique la classe énergétique de l'enveloppe du bâtiment et de la technologie du bâtiment. Le CECB est basé sur une procédure de certification uniforme. Les mêmes critères et valeurs de calcul s'appliquent dans toute la Suisse. Cela permet de comparer les bâtiments entre eux, ce qui constitue un avantage certain lors de l'évaluation des offres d'achat et de location ou des plans de modernisation, par exemple.

Contenu

Le CECB est un document de 4 pages qui contient les informations suivantes :

Page 1 : Données générales sur le bâtiment

  • Données de l’objet évalué;
  • Représentation de la classe d’efficacité énergétique de l’enveloppe du bâtiment et de l’efficacité énergétique globale dans des conditions d’utilisation standard;
  • Indices énergétiques et de CO2 dans des conditions d’utilisation standard;
  • Consommation énergétique réelle du bâtiment;
  • Signature de l’expert, qui garantit l’exactitude des données.

Page 2 : Description technique, évaluation et indications succinctes pour une rénovation

  • Description du bâtiment et des installations techniques actuelles;
  • Données de consommation effectives;
  • Évaluation brute des éléments de construction individuels et de la technique, ainsi que des indications sur leur état actuel;
  • Indications sur la rénovation;
  • Autres informations générales.

Page 3 : Dispositions à prendre et recommandations

  • Recommandations sur les mesures énergétiques techniques;
  • Description de l’enveloppe du bâtiment, du chauffage, de la production d’eau chaude et autres consommateurs d’électricité;
  • Commentaires sur le comportement des utilisateurs;
  • Autres informations.

Page 4 : Informations générales sur le CECB

  • Renseignements généraux;
  • Tableau des classes CECB.

Conditions de validité

Un CECB n'est valable que dans les conditions suivantes :

  1. Un expert certifié exécute chaque étape de l’élaboration d’un CECB.
  2. Le document CECB est complet et signé par l'expert certifié mentionné.
  3. L’affectation du bâtiment n'a pas changé depuis la création du CECB.
  4. Lorsque plusieurs versions sont enregistrées, la plus récente, par la date ou le numéro le plus élevé, est prise en compte et définit le CECB valide.
  5. Les données fournies par l'expert sont conformes à la vérité.
  6. Aucune modification importante pouvant avoir des incidences sur le besoin de chaleur pour le chauffage n'a été apportée au bâtiment depuis l'émission du CECB.

Durée de validité

La durée de validité dépend de l’âge du bâtiment et du type de CECB

Âge du bâtiment

Type de CECB

Durée de validité

4 ans et plus

CECB

10 ans

0 à 3 ans

CECB Nouveau Bâtiment

10 ans

Projet en cours de planification

CECB provisoire

3 ans

La durée de validité vaut aussi longtemps qu'aucune modification normative essentielle, pouvant influer le besoin en chaleur par exemple, n'est apportée.